Qu’est-ce que le système d’entrée et de sortie (EES)?

L’EES est un nouveau système qui collecte des données biométriques, telles que des photographies numériques et des empreintes digitales. Ce système enregistrera électroniquement l’entrée, la sortie et le refus d’entrée de chaque voyageur aux frontières externes des pays suivants : 

A-F : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France

G-L : Grèce, Hongrie, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg

M-S : Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse

Qu’est-ce que la traversée d’une frontière externe?

Les pays ci-dessus font partie de l’espace Schengen, une vaste zone de l’Europe où les personnes peuvent circuler librement entre les États membres sans passer par les contrôles frontaliers. Une frontière externe concerne les déplacements entre un pays de l’espace Schengen et un pays qui n’en fait pas partie, comme les Amériques, l’Asie-Pacifique, l’Afrique, les Émirats arabes unis ou certains pays d’Europe qui ne font pas partie de l’espace Schengen, comme le Royaume-Uni et l’Irlande. 

À qui s’applique l’EES?

Tout citoyen d’un pays non membre de l’UE, c’est-à-dire tout citoyen d’un pays autre que ceux énumérés ci-dessus qui :

• dispose d’un visa de court séjour.
• Les voyageurs exemptés de visa qui tombent sous le coup de la règle des 90 jours sur une période de 180 jours. La période de 90 jours sur une période de 180 jours est calculée comme une période unique pour tous les pays européens utilisant l’EES. 

Qui est exempté de l’EES?

Voici quelques exemples de personnes auxquelles l’EES ne s’applique pas : 

• Les ressortissants des pays européens qui utilisent l’EES, ainsi que Chypre et l’Irlande.
• Les ressortissants de pays tiers titulaires d’une carte de séjour et dont un membre de la famille proche est un ressortissant de l’UE.
• Les titulaires d’un visa de long séjour et les titulaires d’un permis de résidence.
• Les personnes exemptées ou bénéficiant de privilèges en matière de contrôles frontaliers, par exemple les chefs d’État. 

Renseignez-vous pour savoir qui d’autre est exempté.

Ce qui vous attend au contrôle frontalier

Premier voyage après la date d’entrée en vigueur de l’AVE 

Il vous sera demandé de fournir des renseignements personnels. Les agents chargés du contrôle des passeports numériseront vos empreintes digitales et prendront une photo de votre visage. Ces données seront conservées. Contrairement au système actuel, il n’est pas nécessaire de faire tamponner le passeport (dommage!). Vous ne verrez donc pas de tampons dans votre document.

Vous pouvez enregistrer vos données à l’avance à l’aide d’un système libre-service à l’aéroport ou d’une application mobile si le pays dans lequel vous voyagez en propose une. 

Voyages suivants

Comme vos empreintes digitales et votre photo sont déjà enregistrées, l’agent chargé du contrôle des passeports vérifiera ce qui se trouve dans le système. Pour les détenteurs de passeports biométriques, l’entrée est encore plus rapide grâce au système libre-service (s’il est disponible à l’aéroport). 

Quelles données seront collectées?

Pour toutes les traversées de frontière externe, l’EES recueillera :

• les données figurant dans votre document de voyage, par exemple votre nom complet et votre date de naissance.
• Données et lieu de chaque entrée et sortie.
• Photo du visage et empreintes digitales.
• Toute trace de refus d’entrée. 

Pour en savoir plus sur les données collectées, pourquoi et pendant combien de temps elles les données sont conservées, cliquez ici.

Pourquoi introduit-on l’EES?

Le système d’entrée et de sortie fait partie d’une série de mesures introduites par l’UE, la Commission européenne et le Parlement européen pour moderniser l’expérience des voyageurs et réduire la criminalité transfrontalière. L’EES contribuera notamment à :

• Fournir des données fiables sur les entrées, les sorties et les refus d’entrée, afin d’identifier les séjours trop longs, c’est-à-dire les voyageurs qui ont séjourné en Europe plus de 90 jours sur une période de 180 jours.
• Lutter contre la fraude par vol d’identité en collectant des données biométriques.
• Renforcer la sécurité grâce à l’amélioration des contrôles aux frontières et à l’utilisation de dossiers électroniques. Favoriser l’échange d’informations en temps réel afin que les autorités frontalières puissent disposer de données plus précises.
• Réduire les files d’attente aux contrôles frontaliers grâce à l’enregistrement des informations et à la réduction du nombre de tampons manuels.